Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNFLOWER EUROPE
Alain MOURY

Numéro de dépôt :
3341826
Date de dépôt :
17/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
17/02/2015
SUNFLOWER EUROPE de Alain MOURY

Présentation de la marque SUNFLOWER EUROPE

Déposée le 17 février 2005 par Alain MOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « SUNFLOWER EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est Alain MOURY domicilié(e) 39, avenue de la Malgrange,54140 JARVILLE - 54140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain MOURY domicilié(e) 39, avenue de la Malgrange,54140 JARVILLE - 54140 - France.

La marque SUNFLOWER EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNFLOWER EUROPE est expirée depuis le 17 février 2015.

Alain MOURY a également déposé les autres marques suivantes : VELTEX , TEC SAFETY WORKWEAR , VELTOR


Alain MOURY - 39, avenue de la Malgrange,54140 JARVILLE - 54140 - France


Monsieur Alain MOURY - 39, avenue de la Malgrange,54140 JARVILLE - 54140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Vêtements, chaussures, chapellerie, gants. Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations, le froid et le feu. Chaussures de sécurité, gants de sécurité, lunettes de sécurité, harnais anti-chutes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.